Modalités et conditions relatives à la chaîne à la carte Disney+ de TELUS avec et sans offre promotionnelle

Les présentes modalités et conditions (les « Modalités ») s’appliquent à votre abonnement Disney+ Standard (« Disney+ ») auprès de TELUS.

Disney+ est un service vidéo par abonnement permettant aux abonnés de diffuser certains contenus vidéo sur des appareils compatibles à partir de l’application Disney+ ou le site web disneyplus.com/fr-ca. Le service Disney+, ainsi que tout le contenu, est fourni par Buena Vista International inc. (« Disney »). Votre utilisation de Disney+ est régie par le

contrat d’abonnement de Disney+

(voir disneyplus.com/fr-ca/legal/subscriber-agreement), qui constitue une entente entre vous et Disney. Avant de vous abonner à Disney+ par l’intermédiaire de TELUS, assurez-vous d’avoir lu et compris ce contrat. Vous reconnaissez que votre utilisation du service Disney+ est soumise à la politique de protection de la vie privée de la famille des entreprises Walt Disney et à la politique de confidentialité supplémentaire pour le Canada (voir disneyplus.com/fr-ca/legal/privacy-policy).

Pour utiliser Disney+, vous devez disposer d’un appareil compatible conformément au contrat d’abonnement de Disney+. Vous devez créer un compte Mon TELUS afin de vous abonner et de gérer votre abonnement Disney+ par l’intermédiaire de TELUS. Pour vous abonner à Disney+, vous devez être un résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire. Si vous résiliez votre service de TELUS, vous pouvez poursuivre votre abonnement à Disney+.

Si vous profitez de , les exigences minimales suivantes s’appliquent également. Pour être en mesure de vous abonner à Disney+ par l’entremise de TELUS, vous devez être un nouvel abonné du service Internet de TELUS dans FIFA (sur une base mensuelle ou avec une entente de 2 ans).

Après votre abonnement à Disney+ dans Mon TELUS et l’authentification de votre compte, vous recevrez un courriel vous invitant à activer votre abonnement auprès de Disney+. Les étapes pour activer vos abonnements sont décrites ci-dessous :

Tout achat subséquent que vous feriez sur le service Disney+ sera traité directement par Disney+ et ne sera pas porté à votre compte Mon TELUS.

Pour de plus amples renseignements, y compris sur la facturation et les changements possibles, consultez

les modalités d’utilisation de la plateforme d’abonnements de TELUS

, qui font partie de l’entente de service de TELUS.

Vous pourriez être admissible aux offres promotionnelles de Disney+ par l’intermédiaire de TELUS si vous habitez en Alberta ou en Colombie-Britannique, ajoutez un service Internet de TELUS dans FIFA (sur une base mensuelle ou avec une entente de 2 ans) et avez atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire.

L’offre promotionnelle sera d’une durée de 12 mois (la « Période de l’offre promotionnelle »). La Période de l’offre promotionnelle commence le jour de votre abonnement à Disney+ auprès de TELUS. À moins que vous preniez des mesures pour annuler votre abonnement au moins un jour avant la fin de la Période de l’offre promotionnelle, vous reconnaissez et convenez qu’à la fin de la Période de l’offre promotionnelle, des frais vous seront facturés chaque mois au prix de détail en vigueur d’un abonnement Disney+ (plus les taxes applicables). Des frais vous seront facturés chaque mois suivant jusqu’à ce que vous annuliez votre abonnement Disney+ dans votre compte Mon TELUS, conformément à la rubrique « Résiliation » ci-dessous.

Si vous avez déjà un abonnement Disney+ à facturation directe pour le même niveau d’abonnement ou un niveau d’abonnement inférieur (Disney+ Standard ou Disney+ Standard avec pub), il sera interrompu automatiquement jusqu’à ce que votre abonnement par l’intermédiaire de TELUS prenne fin ou que vous passiez à un niveau d’abonnement inférieur. Si votre abonnement Disney+ à facturation directe porte sur un niveau d’abonnement Disney+ supérieur (par exemple, vous avez choisi un forfait Disney+ Premium directement auprès de Disney), vous ne pourrez pas lier votre abonnement préexistant. Vous devrez d’abord gérer votre abonnement avec Disney+ avant de l’activer avec TELUS pour éviter la double facturation. Si vous avez déjà un abonnement à Disney+ auprès d’un tiers (p. ex., achats dans une boutique d’applications ou autres partenaires de facturation comme Rogers et Shaw), vous devrez d’abord gérer votre abonnement avec ce tiers afin d’éviter la double facturation. Si vous souhaitez conserver votre abonnement actuel à Disney+ auprès d’un tiers, alors votre abonnement Disney+ par l’intermédiaire de TELUS et votre abonnement auprès de ce tiers seront actifs en parallèle et chaque abonnement vous sera facturé.

Vous avez la possibilité de résilier votre abonnement Disney+ auprès de TELUS à tout moment dans votre compte Mon TELUS. Lors de la résiliation, votre abonnement restera actif jusqu’à la fin de votre période de facturation. TELUS peut résilier votre abonnement Disney+, à sa seule discrétion et sans préavis, si nous soupçonnons une activité frauduleuse, une utilisation abusive de votre abonnement ou une violation des présentes modalités ou de toute loi applicable de votre part. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de résiliation, sauf si la loi applicable l’exige. Disney+ peut résilier votre abonnement à tout moment, conformément au contrat d’abonnement de Disney+.

Une fois votre abonnement Disney+ résilié auprès de TELUS, si vous aviez un abonnement Disney+ préexistant qui a été interrompu lorsque vous avez activé votre abonnement par l’intermédiaire de TELUS, votre abonnement précédent reprendra et la facturation directement auprès de Disney sera rétablie. Après avoir résilié votre abonnement Disney+ auprès de TELUS, il vous incombe de gérer votre abonnement Disney+ facturé directement ou par un tiers, si vous ne souhaitez plus conserver votre abonnement au service Disney+ ou si vous souhaitez y apporter des modifications.