Guide sur la politique du conseil d'administration

Un guide sur les pratiques de gouvernance d’entreprise ayant rapport au conseil administratif de TELUS.

 

Mandats du conseil d’administration et des comités

Vous pouvez maintenant consulter le guide complet sur la politique du conseil d’administration précisant notamment le mandat de chaque comité. Téléchargez une copie du guide sur la politique du conseil ou consultez la version HTML ci-dessous: TELUS Guide Sur La Politique Du Conseil Dadministration

 

Comité d'audit

Le comité d'audit seconde le conseil d’administration dans son devoir de supervision relativement à l'intégrité des rapports comptables et financiers de la société. Le comité d’audit supervise les contrôles internes et les contrôles de divulgation de l’information de la société ainsi que la conformité de la société aux exigences des lois, de la réglementation et du code d’éthique de la société et la divulgation et le dépôt en temps voulu de l’information requise auprès des autorités de réglementation. Le comité d’audit passe en revue et évalue l'indépendance et le rendement des auditeurs externes et internes de la société et supervise et surveille la gestion des risques de la société, sa solvabilité, ses plans de trésorerie, sa politique financière ainsi que ses procédures à l’égard des dénonciations et des plaintes reçues.


 

Comité de gouvernance

Le mandat du comité de gouvernance consiste à seconder le conseil d’administration dans son devoir de surveillance de l’efficacité du régime de gouvernance de la société. Le comité de gouvernance est responsable de superviser les faits nouveaux en matière de gouvernance d'entreprise, les nouvelles meilleures pratiques et l'efficacité des pratiques de gouvernance de la société. Il doit également repérer, recruter et recommander des candidats à l’élection aux postes d’administrateurs, veiller à leur formation continue et à leur perfectionnement et superviser les évaluations des membres du conseil d’administration et des administrateurs.

Le comité de gouvernance évalue l’indépendance, les compétences financières, l’expertise financière et l’expertise comptable ou liée à la gestion financière des administrateurs, au sens des lignes directrices et des règles en matière de gouvernance, et présente des recommandations au conseil à cet égard.

De plus, dans le cadre de ses responsabilités élargies en matière de surveillance des risques, le comité de gouvernance est chargé de surveiller et d’examiner les risques liés à l’assurance, aux réclamations et aux biens, la responsabilité sociale de l’entreprise et les questions environnementales.

Téléchargez le rapport complet du comité de gouvernance extrait de la Circulaire d'information 2019 pour en savoir plus sur les membres, les réunions et les faits saillants des activités du comité de gouvernance.

Pour obtenir de plus amples renseignements, reportez-vous à l'Annexe F - Mandat Du Comité De Gouvernance De L'entreprise du guide sur la politique du conseil d’administration.


 

Comité des ressources humaines et de la rémunération

Le comité des ressources humaines et de la rémunération du conseil d’administration (le comité de la rémunération) est chargé d’aider le conseil à élaborer l’approche et les lignes directrices en matière de rémunération de la haute direction, de superviser la planification de la relève de l’équipe de haute direction, de fixer les cibles et les objectifs du chef de la direction liés à la rémunération de ce dernier, d’évaluer le rendement du chef de la direction, d’examiner la rémunération du chef de la direction et de formuler des recommandations à cet égard au conseil en fonction de son évaluation, et de fixer la rémunération des membres de l’équipe de haute direction (tous les vice-présidents à la direction (VPD) nommés dirigeants de la société). Le comité de la rémunération veille à ce que les types de rémunération offerte et les pratiques en cette matière n’encouragent pas une prise de risque excessive.

Le comité de la rémunération examine et administre les programmes de retraite complémentaires (autres que les régimes de retraite agréés) des membres de l’équipe de haute direction et l’ensemble des programmes de rémunération fondés sur des titres de capitaux propres de la société. Le mandat du comité de la rémunération comprend également la surveillance des politiques de rémunération de la haute direction et des politiques en matière de santé et sécurité au travail ainsi que la surveillance de certains aspects de l’approche de la société en matière d’éthique et de conduite des affaires.

Téléchargez le rapport complet du comité des ressources humaines et de la rémunération extrait de la Circulaire d'information 2019 pour en savoir plus sur les membres, les réunions et les faits saillants des activités du comité de la rémunération ainsi que sur le rapport du comité sur la rémunération de la haute direction.

Pour obtenir de plus amples renseignements, reportez-vous à l' Annexe G – Mandat Du Comite Responsable Des Ressources Humaines E du guide sur la politique du conseil d’administration.


 

Comité de retraite

Le comité de retraite supervise l'administration, l’information financière et les activités d'investissement de six régimes de retraite agréés de la société, de tous les programmes de retraite complémentaires connexes que peut lui confier le conseil ainsi que des fonds en fiducie connexe (collectivement, les régimes de retraite).

Le comité de retraite doit rendre compte au conseil de la validité actuarielle des régimes de retraite, des aspects administratifs des régimes de retraite, de notre politique de placement, du rendement des portefeuilles de placement et de la conformité à la législation applicable.

Il peut à l’occasion recommander au conseil d’approuver des modifications fondamentales de la nature du mécanisme de pension de tout régime de retraite et des modifications fondamentales de la structure de gouvernance des régimes de retraite.